CGV
Conditions Générales
valables au 25/03/2024
Table des matières :
1. Inscriptions, paiements et annulations
2. RGPD et communication
3. Replay
4. Propriété intellectuelle et droit d'auteur
⚠ Avertissement : ces CGV sont valables uniquement pour les ateliers organisés par Passeport pour Soi pour lesquels l'inscription se finalise via un formulaire Google forms (notamment pour les ateliers sur Zoom et au siège de Passeport pour Soi). Ils ne sont pas valables pour des ateliers organisés ailleurs (ex. chez Craffiti).
1. Inscriptions, paiements et annulations
L’accès aux ateliers est autorisé uniquement après inscription et paiement. Le paiement s’effectue par PayPal, par carte bancaire ou par virement après réception du mail de confirmation.
Si le paiement n’est pas effectué 24h après l’inscription, celle-ci peut être annulée par l’organisateur au profit des autres inscriptions.
Si un atelier affiche complet, il est possible d'envoyer un email pour s’inscrire sur une liste d’attente. Un mail sera envoyé si une place se libère.
L’inscription à un atelier est nominative et ne peut être cédée à quelqu’un d’autre qu’après en avoir informé l’organisateur.
➡ Conditions d’annulation d’un atelier réservé :
2. RGPD et Communication
Règlement Général sur la Protection des Données : Les coordonnées fournies lors des inscriptions aux ateliers ou retraites sont exclusivement utilisées dans le but d'informer sur les ateliers organisés par Passeport pour Soi. Celles-ci ne seront en aucun cas transmises à des tiers et restent totalement confidentielles. Les participants ont toujours la liberté de se désinscrire de la newsletter mensuelle.
Les participants doivent impérativement prendre connaissance des informations envoyées par email avant l'atelier.
➡ Droit à l’image
Sans opposition préalable, un participant peut être pris en photo lors des ateliers, cycles et autres évènements. Passeport pour Soi peut diffuser, publier ces photos/vidéos sur son site internet/ses réseaux sociaux à des fins de présentation et de promotion uniquement.
1. Inscriptions, paiements et annulations
L’accès aux ateliers est autorisé uniquement après inscription et paiement. Le paiement s’effectue par PayPal, par carte bancaire ou par virement après réception du mail de confirmation.
Si le paiement n’est pas effectué 24h après l’inscription, celle-ci peut être annulée par l’organisateur au profit des autres inscriptions.
Si un atelier affiche complet, il est possible d'envoyer un email pour s’inscrire sur une liste d’attente. Un mail sera envoyé si une place se libère.
L’inscription à un atelier est nominative et ne peut être cédée à quelqu’un d’autre qu’après en avoir informé l’organisateur.
➡ Conditions d’annulation d’un atelier réservé :
Une annulation effectuée plus de deux semaines avant l’atelier donne droit à un remboursement intégral par virement ou en avoir pour un prochain atelier (valable 6 mois).
Une annulation effectuée entre deux semaines et 72h avant l’atelier donne droit à un remboursement en avoir uniquement, moyennant 5€ de frais d’annulation.
Une annulation effectuée entre deux semaines et 72h avant l’atelier donne droit à un remboursement en avoir uniquement, moyennant 5€ de frais d’annulation.
Une annulation effectuée moins de 72h avant l’atelier ou un manque d’annulation ne donne droit à aucun remboursement.
L’organisation se réserve le droit d’annuler un atelier jusqu’à 48h avant celui-ci si le nombre minimum d'inscrit (3 personnes minimum sauf indication contraire) n'est pas atteint.
Si cela se présente, les participants seront intégralement remboursés selon le moyen de paiement utilisé dans les 5 jours suivant l’atelier annulé.
➡ Conditions spécifiques pour les retraites créatives :
L’organisation se réserve le droit d’annuler un atelier jusqu’à 48h avant celui-ci si le nombre minimum d'inscrit (3 personnes minimum sauf indication contraire) n'est pas atteint.
Si cela se présente, les participants seront intégralement remboursés selon le moyen de paiement utilisé dans les 5 jours suivant l’atelier annulé.
➡ Conditions spécifiques pour les retraites créatives :
- Un acompte de 400 € remboursable à 50% jusqu'à 3 mois avant le départ confirme l'inscription
- Le solde est à payer 60 jours avant le départ
- En cas d'annulation au plus tard 40 jours avant le départ, remboursement de 50% du montant total
- En cas d'annulation moins de 40 jours avant le départ, aucun remboursement
- En cas d'annulation de la part de l'organisation, l'intégralité du montant est remboursé
Règlement Général sur la Protection des Données : Les coordonnées fournies lors des inscriptions aux ateliers ou retraites sont exclusivement utilisées dans le but d'informer sur les ateliers organisés par Passeport pour Soi. Celles-ci ne seront en aucun cas transmises à des tiers et restent totalement confidentielles. Les participants ont toujours la liberté de se désinscrire de la newsletter mensuelle.
Les participants doivent impérativement prendre connaissance des informations envoyées par email avant l'atelier.
➡ Droit à l’image
Sans opposition préalable, un participant peut être pris en photo lors des ateliers, cycles et autres évènements. Passeport pour Soi peut diffuser, publier ces photos/vidéos sur son site internet/ses réseaux sociaux à des fins de présentation et de promotion uniquement.
3. Replay
Les replays d'ateliers en direct sur Zoom sont disponibles en visionnement pendant 3 mois après l'atelier.
4. Propriété intellectuelle et droits d'auteur
Conformément à la loi, les ateliers sont protégés par la propriété intellectuelle et le droit d'auteur. Le matériel transmis et le contenu des ateliers est réservé à un usage strictement personnel. Merci de ne pas diffuser ou reproduire.
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